Conditions générales de vente

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les relations contractuelles entre [Nom de votre entreprise] (ci-après « le Vendeur ») et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») effectuant un achat sur le site [echochromatique.fr] (ci-après « le Site »).
En validant une commande sur le Site, le Client accepte sans réserve les présentes CGV.

2. Informations sur le Vendeur

  • Nom de l’entreprise : [echochromatique]
  • Adresse : [Rue Jacques Brel 87100 Limoges] 
  • E-mail : [echochromatique@gmail.com]
  • Téléphone : [0673718951]
  • Numéro SIRET/SIREN : [92519830100010]
  • TVA intracommunautaire : 

3. Produits

Les produits proposés à la vente sont des illustrations et peintures réalisées par le Vendeur. Chaque produit est accompagné d’un descriptif détaillé permettant au Client d’en connaître les caractéristiques essentielles.
Disponibilité : Les produits sont disponibles dans la limite des stocks ou sur commande. En cas d’indisponibilité, le Client sera informé et remboursé.

4. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Toutefois, le prix appliqué sera celui en vigueur au moment de la commande.

5. Commande

  1. Le Client passe commande via le Site en suivant les étapes indiquées.
  2. La commande est validée une fois le paiement effectué.
  3. Le Vendeur envoie une confirmation de commande par e-mail.

Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige ou de non-paiement.

6. Paiement

Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués par les moyens suivants : [Modes de paiement acceptés, ex. : carte bancaire, PayPal].
La commande est expédiée après validation du paiement.

7. Livraison

  1. Zone de livraison : [France].
  2. Délais de livraison : [7 jours].
  3. Frais de livraison : [4,99€].

Le Vendeur ne peut être tenu responsable des retards ou pertes liés au transporteur.

8. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les produits personnalisés ou sur mesure (exemple : illustrations réalisées à la demande).
Pour exercer ce droit, le Client doit contacter le Vendeur à [echochromatique@gmail.com].

9. Garantie

Le Vendeur garantit que les produits sont conformes à la description fournie sur le Site. Pour toute réclamation, le Client peut contacter le Vendeur à [echochromatique@gmail.com].

10. Responsabilité

Le Vendeur ne peut être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits ou d’un cas de force majeure.

11. Propriété intellectuelle

Les œuvres vendues sur le Site sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est strictement interdite.

12. Loi applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du domicile du Vendeur.